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Quelles conditions doivent être remplies pour qu’une œuvre soit protégée par le droit d’auteur ?

Posté par Toma, mise à jour le 13/10/2023 à 12:57:50

Quelles conditions doivent être remplies pour qu’une œuvre soit protégée par le droit d’auteur ?


Choisissez plusieurs réponses.

- Elle doit posséder au moins trois différences avec une œuvre similaire.
- Elle doit être le résultat de la créativité de l’auteur.
- Elle doit refléter une idée ou méthode nouvelle.
- Elle doit être matérialisée sous une forme perceptible par les sens.
- Elle doit être déposée auprès d’une autorité de la propriété intellectuelle.
- Elle doit inclure la signature de son auteur.


Posté par Dino

- Elle doit être le résultat de la créativité de l’auteur.
- Elle doit être matérialisée sous une forme perceptible par les sens.


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