Catégorie > Général

Modèle de courrier de refus d'une dérogation scolaire

Posté par Bien aimé, mise à jour le 04/11/2024 à 14:39:44

[Nom de l’établissement scolaire]
[Adresse de l’établissement]
[Code postal, Ville]
[Date]

Objet : Refus de la demande de dérogation scolaire

Madame, Monsieur [Nom de la famille],

Après l’étude de la demande de dérogation scolaire que vous avez soumise pour l’année [année scolaire concernée] pour votre enfant [prénom et nom de l’enfant], nous vous informons que nous ne pouvons malheureusement pas donner une suite favorable à votre demande.

Cette décision s’appuie sur [préciser les raisons, comme les critères établis par le règlement, le manque de places disponibles dans l’établissement, ou toute autre justification pertinente].

Nous comprenons que cette décision puisse être décevante, et nous tenons à vous assurer qu’elle a été prise après une évaluation attentive de la situation, en tenant compte des besoins de chaque élève ainsi que des capacités d’accueil de notre établissement.

Nous vous invitons à contacter [nom du service, exemple : le service des inscriptions] pour obtenir des informations sur les démarches possibles ou pour toute autre question. Notre équipe reste disponible pour vous accompagner et vous orienter dans la recherche de solutions adaptées pour la scolarité de votre enfant.

Nous vous remercions de votre compréhension et restons à votre disposition pour tout complément d’information.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.

[Nom et fonction du signataire]
[Nom de l’établissement]



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