Catégorie > Lettre et philosophie

Certificat accordant un droit de propriété pour une invention. Droit qu'a l'auteur d'une invention d'exploiter commercialement celle-ci, après avoir accompli certaines formalités.

Posté par Leo, mise à jour le 20/08/2016 à 20:43:44

Certificat accordant un droit de propriété pour une invention. Droit qu'a l'auteur d'une invention d'exploiter commercialement celle-ci, après avoir accompli certaines formalités..


Posté par camille

Brevet


Ajouter une réponse

Votre message :

:

Votre prénom:

Votre email:

:



A voir aussi :

Les dernières discussions:



Qui est Réponse Rapide?

Réponse rapide est un site internet communautaire. Son objectif premier est de permettre à ses membres et visiteurs de poser leurs questions et d’avoir des réponses en si peu de temps.

Quelques avantages de réponse rapide :

Vous n’avez pas besoins d’être inscrit pour poser ou répondre aux questions.
Les réponses et les questions des visiteurs sont vérifiées avant leurs publications.
Parmi nos membres, des experts sont là pour répondre à vos questions.
Vous posez vos questions et vous recevez des réponses en si peu de temps.

Note :

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus